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Codex
Theodosianus. Liber V - Le Code Théodosien, Livre V
Texte latin d'après l'édition de Th. Mommsen. Traduction française,
introduction et notes
Éd.
par Sylvie Crogiez, Pierre Jaillette, Jean-Michel Poinsotte
approx.
250 p., 175 x 245 mm, 2009, PB, ISBN
978-2-503-51722-3
Collection: Codex Theodosianus - Le Code Théodosien (CTH), vol. 5
Prix:
approx. € 125 (prix hors taxes et frais de port)
Date de publication prévue pour
septembre 2009
Structuré en 20 titres, le livre V du
Code Théodosien s’ouvre par une série de mesures relatives aux successions
ab intestat (titres 1 à 4) : elles concernent notamment la filiation mère-enfant et l'héritage maternel.
Les titres 6 à 10 traitent du droit des personnes : le postliminum, disposition qui permet aux citoyens prisonniers à l’étranger de recouvrer la totalité de leurs droits et de leurs biens une fois revenus en terre romaine, par « droit de retour » ; le rétablissement dans leurs droits de naissance des personnes ingénues ; la vente et l’exposition des nouveaux-nés.
Les titres 11 à 19 touchent aux problèmes fonciers: les domaines impériaux et leurs modes d'exploitation, la « possession » (différente de la propriété et de l'occupation), les terres désertées, les colons et les travailleurs de la terre.
Le titre 20 concerne la coutume, cet ensemble de règles dont l’autorité repose sur l’ancienneté, un usage répété et l’accord de tous. La coutume permet d’assouplir pour des usages locaux les lois générales, dont elle comble en quelque sorte les lacunes.
En dépit de son état partiel – seules 60 constitutions nous sont parvenues –, le livre V permet de comprendre un peu mieux le droit des personnes et le lien qui les unit à leur sol. Il est primordial pour l’étude des structures agraires de l’empire aux quatrième et cinquième siècles.
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