Les chartes constitutionnelles des villes d’Allemagne du Sud (XIVe-XVe siècle)

Les sociétés des villes d’Allemagne du Sud n’ont pas peur de l’innovation à la fin du Moyen Âge : sur un siècle (fin xiii^e-fin xiv^e siècle), beaucoup d’entre elles créent des régimes politiques intégrant des groupes sociaux jusqu’alors exclus de toute participation, sur un principe commun décliné en fonction des situations locales : le conseil urbain est désormais constitué presque partout de délégations de corps de métier (Zünfte).

Les citadins ne se contentent pas de cette première innovation. Dans beaucoup de cas, ils procèdent avec grand soin à la mise par écrit de ces dispositions : ce sont ces chartes constitutionnelles qui sont au centre de ce livre. Le passage à l’écrit n’est jamais une évidence ; les difficultés rencontrées par leurs auteurs témoignent de l’importance de cette mise par écrit pour les sociétés qui l’ont produite. Qui sont leurs auteurs, comment ont-ils travaillé ? Eux qui n’étaient sans doute pas en contact avec la théorie savante de leur temps n’ont pas laissé de texte théorique pour éclairer leur démarche, mais ces chartes permettent de dégager les grandes lignes de leur pensée politique.

Le soin pris à décrire le nouveau dispositif institutionnel le montre : il ne s’agit pas seulement d’un acte administratif, mais d’un véritable programme politique et social. Ces chartes sont le produit de périodes de troubles, avec ou plus souvent sans violence, pour mettre fin à l’exclusivité politique des élites traditionnelles, en assurant un équilibre politique de long terme. Pour éviter à la fois le retour à un pouvoir oligarchique et la déstabilisation par les masses populaires, leurs concepteurs ont une série de choix à effectuer. Qui désigne les représentants des métiers ? Quel poids ont les différents métiers ? Quel poids politique les élites traditionnelles conservent-elles ?

Les promesses démocratiques annoncées ont-elles été tenues ? Il y a bien des manières pour les élites de contourner les garanties d’ouverture offertes par les chartes, mais les métiers, fortunés ou non, se montrent attachés au système et au texte des chartes qui leur donnaient une dignité nouvelle. Cet apprentissage de la démocratie, pour imparfait qu’il soit, témoigne de la créativité intellectuelle des bourgeois de ces villes.

Préface

Introduction

I. Des textes

Une charte ?

Le seuil de l’écrit

Plusieurs chartes

Chartes, codes, coutume

Désignations

Bourgeois, Souverains, arbitres

Nature juridique de ces chartes

Le moment

Procédures et influences

Écrire les institutions municipales

Expédition, promulgation, serments

Principes constitutionnels

Esquisse de vocabulaire du politique

Les métiers au pouvoir

Les groupes sociaux à l’œuvre

Les Zünfte

Les patriciens

Le système des Conseils

Le Petit conseil

Le Grand conseil

La commune

Les élections

Les magistratures

Les représentants seigneuriaux

Les maires

Autres dispositions

Contrôles et contre-pouvoirs

La politique et au-delà

Annexes

Les chartes constitutionnelles et leurs éditions

Charte de Wangen, 11 novembre 1381

Abréviations

Sources manuscrites

Sources imprimées

Études